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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Donatien BAHUAUD & Cie
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LE MASTER DE CHARDONNAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MASTER DE CHARDONNAY
Société Donatien BAHUAUD & Cie (S.A.)

Numéro de dépôt :
96612342
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2006

Présentation de la marque LE MASTER DE CHARDONNAY

Déposée le 21 février 1996 par la Société Anonyme (SA) Société Donatien BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MASTER DE CHARDONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Donatien BAHUAUD & Cie domicilié(e) La Loge, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe MARTZ Sté Donatien BAHUAUD & Cie SA - France.

La marque LE MASTER DE CHARDONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MASTER DE CHARDONNAY est expirée depuis le 21 février 2006.

Société Donatien BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL COQUILLAGES


Société Donatien BAHUAUD & Cie (S.A.) - La Loge, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 855800983


Monsieur Philippe MARTZ Sté Donatien BAHUAUD & Cie SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Vins de pays d'appellation d'origine issus exclusivement du cépage Chardonnay, Spiritueux, Liqueurs